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Feuille de soin dentaire · Feuille de soin maladie · DECLARATION DE REPRISE D'ACTIVITE · DEMANDE DE BENEFICE DU RELIQUAT DE L'INDEMNITE. La Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) du Gabon est un Download this file (FORMULAIRES-DEMANDE DE PRESTATIONS autosec4u.info). 23 oct. Accueil Espace adhérent CNSS: télécharger les feuilles de soins A réception du remboursement de la CNSS il sera nécessaire de nous faire le régime de base, la mutuelle et l'assistance médicale et de rapatriement.

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Le programme de formation des partenaires sociaux employeurs et travailleurs aux arcanes de la sécurité sociale poursuit son bonhomme de. Le processus vers une extension effective de la couverture sociale au secteur informel prend progressivement forme. Les illustres participants aux travaux de la 27ième session du conseil des ministres de la Conférence Interafricaine de Prévoyance Sociale. Célébrer le travail, la collaboration et les succès, est devenu coutume à la Caisse Nationale de Sécurité. Flash Infos.

République Tunisienne. Caisse Nationale de Sécurité Sociale. CNSS. عربي · English; a-; A+; Rechercher Télécharger. Formulaires · Brochures · Textes. FORMULAIRES CNSS A TELECHARGER TELECHARGER. formulaire cnss. almangne autosec4u.info Téléchargement. Home; Téléchargement Formulaire engagement cotisant ( télédéclaration) Demande d'immatriculation d'un employeur professionnel.

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Aperçu et impression

Vous trouverez tous les formulaires nécessaires pour demande et déclaration a la Caisse nationale de sécurité sociale. Soyez le premier à commenter. Il semblerait que vous ayez déjà ajouté cette diapositive à. SlideShare Explorer Recherche Vous. Soumettre la recherche. Ce diaporama a bien été signalé.

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LA PREMIÈRE EDITION DU “VENDREDI DE LA SECU” LANCÉE

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Formulaires Cnss nécessaire pour déclaration administratif 1. Date de décès: Pour la ou le divorcé e avec enfant à charge En plus des pièces précitées: Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d'urbanisme Raccordement à l'électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts.

Se déclarer comme entreprenant S'enregistrer comme commerçant Créer une société.

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Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

Obtention du certificat de conformité environnementale.

Obtention du permis d'habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l'Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d'un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d'un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l'attestation de recasement.

Raccordement à l'électricité. Liste des étapes Nombre total d'étapes: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l'étape: Obtention du numéro d'immatriculation d'un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d'affiliation d'un employé Retrait de la carte d'assurance Inclure les données des recours Format "fiche de certification".

eRegulations Bénin

Le chiffre qui suit le nom de l'institution indique le nombre d'interactions nécessaires avec cette institution. Tribunal de première instance. Commentaires sur les contacts. Notification du numéro d'immatriculation de l'employeur. Carte d'assurance.

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Commentaires sur les résultats. Formulaire de demande d'immatriculation x 2. Formulaire d'état de recensement du personnel x 2. Extrait du registre de commerce et du crédit mobilier. Statuts enregistrés.

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Attestation d'immatriculation à l'IFU. Facture d'eau. Formulaire de demande d'immatriculation Assuré volontaire. Certificat de travail. Bulletin de paie.

Livret d'assurance.